L’article R.4121-1 du code du travail oblige les employeurs à disposer d’un Document Unique dès le premier salarié. Au-delà de l’obligation, il faut percevoir l’intérêt de rédiger un DUER complet et de la faire vivre en fonction de l’évolution des expositions aux risques. Comme c’est aussi un formidable outil de travail pour tous les salariés et le CSE, on s’y met ?
Procédure, référentiel, check list, règles de sécurité, mode opératoire de terrain, quel que soit le nom que vous donnez à ces documents, ils doivent vous permettre de ne rien oublier en utilisant un raisonnement logique applicable par tous. C’est un outil formidable, facteur d’un réel gain de temps et de sécurité s’il est bien conçu. Sinon, il est parfaitement inutile et facteur de frustrations… Nous concevons pour vous un document fédérateur réellement utilisable par tous.
Selon les articles R733-1 à R733-16 du Code de la Sécurité Intérieure et/ou les principes généraux de préventions (articles L4121-1 à L422-2 du Code du Travail), Tous les lieux pouvant présenter un risque de pollution pyrotechnique doivent faire l’objet d’une étude détaillée mettant en confrontation les événements historiques ( champs de bataille, industries ou infrastructures bombardées, autres faits de guerre, bases militaire, aérodromes, industries de l’armement…) et les technologies utilisées (types de munitions et risques résiduels connus).
Red Ball Express Consultants propose une approche novatrice de ces études en rassemblant des équipes pluridisciplinaires (archéologues, historiens, géologues,…) rodées à ces exercices. Notre objectif est de proposer à votre AMO pyrotechnique une étude exhaustive sans risque de conflit d’intérêt car nous ne n’intervenons pas dans les phases de dépollution.
Code du Travail, Code de l’Environnement, Code des marchés Publics… laissez-nous identifier pour vous les actualités impactantes dans ces règles qui encadrent votre métier, avec l’appui de juristes experts si vous le jugez nécessaire.